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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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BERGES DU GASSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERGES DU GASSAC
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3593700
Date de dépôt :
08/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2028
BERGES DU GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque BERGES DU GASSAC

Déposée le 8 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERGES DU GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-38 du 19 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque BERGES DU GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3593700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERGES DU GASSAC arrivera à expiration en date du 8 août 2028.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS, SAS - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 30 août 2018 n°2691591 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.